Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP DE FROID
Monsieur Thierry MOULIGNE
Monsieur Didier MOULIGNE

Numéro de dépôt :
3364904
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015
COUP DE FROID de Thierry MOULIGNE

Présentation de la marque COUP DE FROID

Déposée le 14 juin 2005 par monsieur Thierry MOULIGNE et monsieur Didier MOULIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUP DE FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Les déposants sont monsieur Thierry MOULIGNE domicilié(e) “ Le pigeonnier ”,47380 ST PIERRE DE CAUBEL - 47380 - France et monsieur Didier MOULIGNE domicilié(e) 27, rue de Paris,94220 CHARANTON - 94220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry MOULIGNE domicilié(e) “ Le pigeonnier ”,47380 ST PIERRE DE CAUBEL - 47380 - France.

La marque COUP DE FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP DE FROID est expirée depuis le 14 juin 2015.

Thierry MOULIGNE a également déposé les autres marques suivantes : APERIGLACE , QUAOAR


Monsieur Thierry MOULIGNE - “ Le pigeonnier ”,47380 ST PIERRE DE CAUBEL - 47380 - France

Monsieur Didier MOULIGNE - 27, rue de Paris,94220 CHARANTON - 94220 - France


Monsieur Thierry MOULIGNE - “ Le pigeonnier ”,47380 ST PIERRE DE CAUBEL - 47380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Pâtisserie surgelée ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées, sorbets et granités) ; glaces comestibles pour apéritif, entrée, trou-normand, dessert, digestif ; desserts glacés ; glace à rafraîchir. Entrées apéritives surgelées (à savoir : canapés et petits fours). Biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.